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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEVISION
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Smart'OS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Smart'OS
SPINEVISION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4396318
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
Smart\'OS de SPINEVISION

Présentation de la marque Smart'OS

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Smart'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEVISION domicilié(e) BATIMENT E, 10 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 661 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Aurélie GUETIN domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Smart'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smart'OS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

SPINEVISION a également déposé les autres marques suivantes : X-PLUS , FLEXSPINE , FLEXVISION , P.L.U.S. Pivot Link Universal System , Space Vision , UNI-T , HEXANIUM , SPINEVISION


SPINEVISION, Société par actions simplifiée - BATIMENT E, 10 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France - SIREN 423661693


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Aurélie GUETIN - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Biomatériaux en phosphate de calcium, substituts osseux d'origine synthétique, à usage dentaire et chirurgical, implants chirurgicaux (tissus vivants) ; produits hygiéniques pour la chirurgie ; tissus chirurgicaux (tissus vivants) ; ciments osseux pour la chirurgie et l'orthopédie ; ciments dentaires ; ciments phosphocalciques pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; ciments phosphocalciques résorbables pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; supports d'implants et dispositifs d'ancrage d'implants ; membranes et mousses de collagène biocompatibles pour couverture et régénération des défauts cartilagineux en chirurgie ; pansements de collagène résorbables ; matrices pour l'ingénierie tissulaire, à savoir tissus chirurgicaux ;

Substituts osseux d'origine synthétique, à usage chirurgical, composés de ces substituts osseux, à savoir granules phosphocalciques, implants artificiels ; biomatériaux en phosphate de calcium pour la chirurgie de reconstruction osseuse ; granules de phosphate de calcium à usage chirurgical pour la reconstruction osseuse ; appareils et instruments à usage médical et chirurgical ; dispositifs médicaux d'ostéosynthèse résorbables ; systèmes et dispositifs de fixation des tissus mous (dispositifs médicaux) ; vis de fixation orthopédique ; seringues à usage médical et chirurgical.